La commune de Meylan délivre des passeports biométriques. La procédure à suivre est particulière, ne tenez donc pas compte des modalités nationales présentées.
Le projet d’établissement d'un établissement public local d'enseignement (EPLE) définit les modalités particulières de mise en œuvre des programmes nationaux. Il précise notamment les activités scolaires et périscolaires.
Le projet d’établissement précise les moyens mis en œuvre :
Le projet d'établissement est élaboré en commun par les différents membres de la communauté éducative (enseignants, direction de l'établissement, représentants des élèves ...).
Il est adopté par le conseil d'administration, pour une durée comprise entre 3 et 5 ans.