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Passeport à Meylan

La commune de Meylan délivre des passeports biométriques. La procédure à suivre est particulière, ne tenez donc pas compte des modalités nationales présentées.

Voir les modalités à Meylan

 
Les informations suivantes sont fournies par la documentation française et ne sauraient engager la ville de Meylan.
[ Démarches administratives nationales ]

Les démarches adminsitratives dématérialisées

< Index du guide

Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance

Formulaire

cerfa n° 14682*01 - Autre n° :

Mis à jour le modified 2012-09-20 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Ce Formulaire est rattaché à

Permet l'immatriculation des bateaux de plaisance destinés à la navigation sur les fleuves et les canaux.

Accéder au Formulaire n° 14682*01
Source www.service-public.fr