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Passeport à Meylan

La commune de Meylan délivre des passeports biométriques. La procédure à suivre est particulière, ne tenez donc pas compte des modalités nationales présentées.

Voir les modalités à Meylan

 
Les informations suivantes sont fournies par la documentation française et ne sauraient engager la ville de Meylan.
[ Démarches administratives nationales ]

Les démarches adminsitratives dématérialisées

< Index du guide

Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie de circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours

Formulaire

cerfa n° 13391*02 - Autre n° :

Mis à jour le modified 2012-11-08 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Permet de demander l'autorisation d'organiser un événement comprenant des voitures, des motos ou autres véhicules à moteur pour un nombre de roues supérieur à 800 (équivalant à 200 automobiles ou 400 deux-roues, par exemple). Permet aussi de demander l'autorisation d'organiser un événement sportif sans compétition avec circuit ou itinéraire.

Accéder au Formulaire n° 13391*02
Source www.service-public.fr